Projet de loi sur la lutte contre le terrorisme

justice

Art 1- Tout propos raciste ou antisémite sera passible d’une peine de dix fiches de lecture d’ouvrages d’histoire ou assimilés (dont au moins Si c’est un homme de Primo Levi) à rendre dans les six mois. Obligation d’être abonné à une bibliothèque et de s’y rendre au moins une fois par mois. En cas de récidive, la peine sera doublée.

Art 1 bis – Tout usage des réseaux sociaux à des fins d’incitation à la haine raciale ou religieuse ou d’apologie du terrorisme sera passible de la lecture obligatoire du Bescherelle de la conjugaison, du Grevisse et tous les exercices du Bled (du CP au CM2) devront être effectués dans les deux ans qui suivent le délit. Un minimum de trois cents points devra être obtenu lors de la Certification Voltaire obligatoire.

Art 2 – Tout propos soutenant ou incitant au terrorisme sera passible d’une peine de douze fiches de lecture – dont au moins deux concernant des livres d’histoire ou assimilés et un classique de la littérature internationale – à rendre dans les six mois, d’un abonnement annuel au théâtre assorti d’une peine de sûreté d’une pièce par mois, et de l’obligation d’être abonné à une bibliothèque et de s’y rendre au moins une fois par mois.

Art 3 – Toute personne arrêtée alors qu’elle tente de rejoindre un groupe terroriste étranger sera passible de deux mois de service humanitaire dans un des pays touché par les exactions terroristes, suivi à son retour en France d’une peine de vingt-quatre fiches de lecture – concernant au moins trois classiques de la littérature internationale et cinq livres d’histoire ou assimilés – à rendre dans les douze mois. Abonnement à un théâtre assorti d’une peine de sûreté d’une pièce par mois. Visite mensuelle d’un musée obligatoire et obligation également de se rendre à la bibliothèque au moins une fois par mois.

Art 4 – Tous les frais inhérents à ces sanctions seront pris en charge par un fonds spécial antiterroriste.

Art 5 – Toute personne condamnée dans le cadre de cette loi pourra se faire accompagner par des enseignants spécialement affectés aux services antiterroristes.

Art 6 – Les familles des personnes condamnées pourront également être condamnées à des peines similaires. Un suivi social de ces familles devra être mis en œuvre par l’État français.

Art 7 – Nul ne pourra être condamné tant que ses besoins primaires – alimentation, logement, santé – ne seront pas comblés. Un relogement décent dans une autre région que celle d’origine pourra dès lors être proposé aux personnes et familles concernées, en particulier dans les régions de France frappées de désertification où les logements vides sont nombreux.

Art 8 – Une fois toutes ces peines effectuées, des formations professionnelles seront proposées aux condamnés, en particulier dans les métiers dits « en tension ».

Vu pour être annexé au projet de loi antiterroriste
par l’Assemblée nationale

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À propos de Tagrawla Ineqqiqi

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